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Hydrolex |
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| Publications de Frédéric Masson : | |||||
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![]() Droit social de la fonction publique : Droit et protection de la rémunération : contribution au colloque « Actualité du droit et du contentieux de la fonction publique » organisé par International Faculty for Executives les 26 et 27 mai 2009 La gestion des fins de carrière : contribution au colloque « Actualité du droit et du contentieux de la fonction publique » organisé par International Faculty for Executives les 28 et 29 mai 2008 La protection de la rémunération dans le secteur public : contribution au colloque « Actualité du droit et du contentieux de la fonction publique » organisé par International Faculty for Executives les 30 et 31 mai 2007 Le régime de promotion in « Statut des administrations locales et provinciales. » Editions Kluwer Parlons d'argent ! Heurts, bonheurs et malheurs de la protection de la rémunération. Conribution au colloque « Une terre de droit du travail : les services publics », organisé le 10 novembre 2005 par l'A.J.P.D.S et Conférence du Jeune Barreau de Nivelles sous la direction scientifique du professeur Jean Jacqmain, Bruylant, 2005, pp. 65 à 111 Droit social : Quels risques juridiques pour l'employeur ? Quid pour le salarié ou pour l'agent ? contribution au colloque « Alcool et drogues douces au travail » organisé par International Faculty for Executives les 20, 21, 22 et 23 novembre 2006 Droit d'auteurs: Copie privée versus mesures techniques de la protection - Quelles sont les suites possibles ? Commentaire de la décision du 9 septembre 2005 de la Cour d'Appel de Bruxelles, Journal du Juriste, liv. 46, Kluwer, 2005, p. 9 |
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